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Irresponsable

Le Capitaine Mousse

Définition taquet

D'après les discussions, "réelles" ou sur la Matrice 1, il en ressort que tout le monde semble être d'accord pour adopter le système : un membre de la SCI = 1 voix. Le nombre de part n'est donc pas important.

Traduction babrylonienne

(note : le texte ci-dessous provient d'exemple de statuts glânés sur internet).

Tout associé peut participer aux décisions collectives et y voter. Chaque associé possède une voix, quelque soit le nombre de parts sociales auquel il a souscrit.

(bon, je pense pas qu'on puisse faire plus général dans la forme).
(volontairement, j'essaye de faire des énoncés courts et succints, afin qu'il n'y ait pas d'embrouille).
(ici, on ne s'intéresse qu'à la distribution des voix. Pour les modalités concernant les prises de décisions (vote, majorité, unanimité, quorum, etc.), ce sera une autre propo.)

Question, débat éventuels

C'est là qu'on discute.
>Seb : J'ai pas suivi : un couple, c'est une ou deux voix ??? Non pas que l'une des deux solutions me dérangent mais c'est pour etre clair par rapport à ça, notamment pour les futures évolutions (futures JPettes, etc...)

>Pedro : a la lecture de l'enoncé ci dessus : une tete egal une voix, on en déduit que un couple = deux voix. Pour les futures jipettes, a partir du moment ou elles rentrent dans la société, elles choppent une voix... A différencier du nombre de part (= de sous) qui sera traité dans un future consensus...

>Rom : Une tete egal une voix, du moment que la tete possede au moins une part, donc un couple pour avoir deux voix doit avoir au moins deux part, c'est ce que cela veut dire. c'est bien ca ?
la honte sur moi j'ai voté apres seb...

        => réponse KM (17/01/08) : cet énoncé fait le lien entre "être associé" et "avoir             une voix". Par contre, il ne dit pas comment "être associé". Il n'est pas marqué             qu'il faut avoir une part pour être associé.
        Donc cet énoncé ne parle pas de la gestion des couples, il ne dit pas s'il y a un             traitement spécial. Cependant, le sous-entendu "logique", ce serait comme a dit         pedro ci-dessus. Mais on a dit PAS DE SOUS-ENTENDU !
        Donc il faut s'en tenir strictement à l'énoncé, et parler de la gestion des couples             dans une autre proposition. Cette proposition verrra le jour quand on aura avancé         dans le débat (après Toulouse 2008 ?).

Vote

Svp indiquez la date (ça permet de voir si y'a eu d'éventuels changement d'avis).
Si vous avez des commentaires, c'est au-dessus que ça se passe.

- KM (07/12/2008) : OK
- Kitach (11/01/2008) : Oki oki
- Pedro (11/01/08) : impec'
- Vieux Comte (11/01/2008) : Vi
- Seb JL (14/01/2007) : Ca fait
- pour JPTaquet (KM) (17/01/2008) : ça part
- Ozgur Raisin :(17/01/08) : hop ca part

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Tags : statuts 

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